TD-FISCAL-PR.DOUAT-2021
Aperçu des sections
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Vous trouverez ici la plaquette de TD n°1. Imprimez-vous le programme des TD qui se trouve en tête de ce TD ci-dessus.
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Définition de l'impôt (la définition du Professeur Gaston JÈZE), distinction entre impôt et taxe, distinction entre impôt et redevance, distinction entre impôt et cotisation sociale. Les classifications fiscales.
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Voici un lien qui vous permettra de calculer le montant de l'impôt sur le revenu. Utilisez-le sans modération pour devenir imbattable dans le calcul de l'impôt sur le revenu !
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CAS PRATIQUE n°1 SUR L'IR
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Dernière séance de TD sur l'IR
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N'oubliez pas d'aller voir le cours en ligne qui contient des éléments utiles pour la résolution du cas pratique
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Le partiel de TD est organisé à distance le samedi 27 mars à partir de 14H00. Le sujet vous sera fourni sur la plateforme Moodle. Vous avez accès à la documentation fournie sur le cours de DROIT FISCAL + sur le TD de DROIT FISCAL. En même temps que le sujet du cas pratique portant sur l'IR, vous aurez une fiche expliquant les modalités de calcul du MADELIN et du PER.
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Vous trouverez ici une fiche vous donnant la méthode de calcul pour les contrats MADELIN, PER, PRÉFON.
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Plaquette de TD n°7 sur l'IS avec 3 petits cas pratiques simples.
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cas pratiques contentieux fiscal
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