COURS DE DROIT FISCAL DE LICENCE 2 DROIT-PR-DOUAT-2023
Aperçu des sections
-
-
Ce cours sera présenté sous forme de 11 leçons de 3 heures chacune. Attention à bien suivre le programme.
-
Voici le programme des TD de DROIT FISCAL DE L2 GROUPE A. Le jour du partiel de TD sera le samedi 11 mars 2023 entre 08H00 et 11H00. Notez bien cette date sur vos agendas. Vous aurez deux cas pratiques à traiter au choix. Le jour de l'examen terminal, ce sera la même chose, vous aurez deux cas pratiques au choix.
-
-
Voici le célèbre article du Pr. Olivier Négrin paru à la RDP de 2008, 1er numéro : Une légende fiscale : la définition de l'impôt de Gaston Jèze. Lisez cet article qui décortique et analyse l'évolution de la définition de l'impôt dans la doctrine. Il parvient à démontrer avec force de conviction que le Doyen Georges VEDEL a réussi à valider une définition de l'impôt en faisant comme si c'était Gaston JÈZE qui l'avait créée alors qu'en réalité, c'est lui qui en est l'origine.
-
Voici la première plaquette de TD : elle contient 4 questions posées à partir du cours. Recopiez chaque question et traitez-la en utilisant votre cours. Vous pouvez chercher des éléments supplémentaires sur internet pour affiner votre recherche. Vous pouvez aussi utiliser un manuel si vous en avez un. Mais le plus important dans cette première séance de TD est la réflexion intellectuelle. Réfléchissez à partir de votre cours et préparez vos réponses par écrit en vue de votre séance de TD.
-
-
Texte officiel avec lien pour accéder au Bulletin officiel des impôts. Pour commencer la découverte...
-
Ce cours vous sera utile car il n'y avait que 25% des effectifs dans l'Amphi B ce matin en raison des grèves
-
Voici la première plaquette de TD : elle contient 4 questions posées à partir du cours. Recopiez chaque question et traitez-la en utilisant votre cours. Vous pouvez chercher des éléments supplémentaires sur internet pour affiner votre recherche. Vous pouvez aussi utiliser un manuel si vous en avez un. Mais le plus important dans cette première séance de TD est la réflexion intellectuelle. Réfléchissez à partir de votre cours et préparez vos réponses par écrit en vue de votre séance de TD.
-
-
-
La leçon est présentée ici au format UNJF : les chapitres sont des sections divisées en paragraphes et les paragraphes sont à leur tour divisés en A/ et B. Il s'agit ici de la leçon donnée ce mardi matin entre 09H30 et 12H30 dans l'amphi 007.
-
Regardez cette image de propagande contre l'impôt sur le revenu.
-
PREMIER CAS PRATIQUE SUR L'IMPÔT SUR LE REVENU
-
Plaquette de TD n°3 : cas pratiques sur l'Impôt sur le revenu
-
-
-
Voici le chapitre 2 de la leçon sur l'IR
-
Voici la plaquette de TD n°3 : cas pratiques sur l'impôt sur le revenu.
-
Cette plaquette contient les derniers cas pratiques portant sur l'impôt sur le revenu. Faites l'effort de bien appliquer la méthode qui vous a été donnée en TD pour bien réussir votre TD sur l'IR car ce sera la dernière séance.
-
-
-
Les DMTG : Droits de succession et droits de donation
Les droits de mutation à titre onéreux
L'IFI
-
Cas pratique sur les droits de succession et les droits de donation
-
-
-
COURS SUR LA TVA
-
-
-
Pour les taux, ne tenez pas compte de la baisse progressive des taux entre 2018 et 2022. Limitez-vous au tableau récapitulatif des taux en vigueur depuis 2022.
-
-
-
-
Cette leçon a été donné en cours le jeudi 23 mars 2023. La dernière section relative aux éléments sur le recouvrement a été vue très rapidement.
-
Voici le dernier cas pratique.
-
Testez vos connaissances sur la leçon 11. Je mettrai les bonnes réponses dans quelques jours.
-
Vous trouverez ici les réponses aux questions sur la leçon 11 avec des couleurs différentes pour en agrémenter la lecture
-