LEÇON n°1 : INTRODUCTION AU DROIT FISCAL
Résumé de section
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Les étudiants doiventMarquer comme terminé
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Voici le célèbre article du Pr. Olivier Négrin paru à la RDP de 2008, 1er numéro : Une légende fiscale : la définition de l'impôt de Gaston Jèze. Lisez cet article qui décortique et analyse l'évolution de la définition de l'impôt dans la doctrine. Il parvient à démontrer avec force de conviction que le Doyen Georges VEDEL a réussi à valider une définition de l'impôt en faisant comme si c'était Gaston JÈZE qui l'avait créée alors qu'en réalité, c'est lui qui en est l'origine.
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Voici la première plaquette de TD : elle contient 4 questions posées à partir du cours. Recopiez chaque question et traitez-la en utilisant votre cours. Vous pouvez chercher des éléments supplémentaires sur internet pour affiner votre recherche. Vous pouvez aussi utiliser un manuel si vous en avez un. Mais le plus important dans cette première séance de TD est la réflexion intellectuelle. Réfléchissez à partir de votre cours et préparez vos réponses par écrit en vue de votre séance de TD.
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