L’Union européenne est une Union de droit. Sous la pression des juridictions constitutionnelles, la Cour de justice a progressivement protégé les droits fondamentaux dans l’ordre juridique communautaire. Cette construction jurisprudentielle a débouché sur l’adoption de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne qui, depuis le 1er décembre 2009, a la même valeur juridique que les traités. Le cours permet de retracer les grandes étapes de la construction du système de protection des droits fondamentaux de l’Union. La technique de protection des droits fondamentaux en passant par les principes généraux du droit est étudiée, de même que les règles selon lesquelles la Charte des droits fondamentaux est désormais applicable et invocable. L’action de l’Union est présentée à la fois sur le plan interne et sur le plan externe. La jurisprudence de la Cour est, sans prétendre à l’exhaustivité, plus particulièrement étudiée de façon à prendre la mesure de l’importance des arrêts rendus tant s’agissant des droits substantiels – droit civils et politiques, droits économiques et sociaux – que s’agissant des droits procéduraux – notamment le droit à une protection juridictionnelle effective, largement sauvegardé.
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Résultats de la recherche: 845
Matière : Droit de la décision publique
Unité d’Enseignement (UE) : 3. Cadre juridique de la décision publique
ECTS matière : 3 Semestre : 1 Durée : 24h
Evaluation : Terminale : 100%
Cours dispensé en : Français
Pré-requis
· Notions de droit public (acte administratif unilatéral, contrats administratifs)
Connaissances acquises à l’issue de l’enseignement
· Connaissance du cadre juridique de la décision publique dans ses dimensions unilatérale et contractuelle.
Compétences visées
· Capacité à identifier les différentes décisions publiques et à en évaluer la nature et le régime ;
· Capacité à élaborer et proposer des décisions répondant aux orientations des décideurs publics et en conformité avec le cadre juridique ;
· Capacité à suivre l’exécution de décisions publiques (contrôle, évaluation, adaptation) ;
Thèmes abordés
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1. Aspects unilatéraux de la décision publique |
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Contexte, identification et classification des décisions publiques |
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Élaboration de la décision publique unilatérale (l’élaboration par l’administration, la participation du public) |
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Application de la décision publique unilatérale (l’entrée et la sortie de vigueur de la décision, les voies d’exécution, le règlement non juridictionnels des différends) |
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2. Aspects contractuels de la décision publique |
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Identification des contrats administratifs, catégories de contrats administratifs |
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Régime général des contrats administratifs (passation, exécution, pouvoirs des parties, contentieux) Ouvrages de référence : M. Ubaud-Bergeron, Droit des contrats administratifs, Lexis-Nexis, 2015.J.-B. Auby (dir.), Droit comparé de la procédure administrative / Comparative Law of Administrative Procedure, Brulyant 2016, coll. « Droit administratif / Administrative Law, 1043 p., 94€. (Ouvrage disponible à la BU Montpellier Droit Économie Gestion, 2e étage, N2b DRO) Autres ouvrages : Code des relations entre le public et l’administration, Dalloz 2017, 2ème édition, 824 p. Modalités de contrôle des connaissances Épreuve sur
table d’une durée de 2h |
Objectif de l’intervention :
Familiariser le public avec l’appréhension et la gestion juridiques des déchets.
Plan de l’intervention :
INTRODUCTION : éléments de contexte et grandes étapes de la construction du droit des déchets
DÉFINITION ET CLASSIFICATION DES DÉCHETS
ADMINISTRATIONS ET ORGANISMES
GESTION DES DÉCHETS ; objectifs, opérations et mouvements
FINANCEMENT
RESPONSABILITÉS civile, administrative et pénale
Bibliographie
Ouvrages
M. Falque, H. Lamotte, J.-F. Seglio (dir.), Les déchets. Droits de propriété, économie et environnement, Bruylant 2006, 648 p.
Lamy Environnement. Les Déchets, Gestion des déchets, Transfert et transports, Audit et fiscalité, Assurance et responsabilités, Caroline London (dir).
Code permanent environnement et nuisances, M. Vaillant (dir.) 3 fasc., publication à feuillets mobiles
Revues
Environnement, Éditions du Jurisclasseur : Revue mensuelle sous la direction de MM. Huglo et Malafosse actualisant le Jurisclasseur environnement.
Bulletin du droit de l’environnement industriel (BDEI), Lamy environnement : Revue bimestrielle actualisant dans sa première partie « Actualités », les quatre ouvrages suivants : le Lamy Environnement - Installations classées, le Lamy Environnement- Les déchets, le Lamy Environnement - L’eau, le Lamy Environnement - Air et bruit.
Jurisclasseur Environnement : - Ph. Billet, « Droit des déchets », Fascicule 810 ; « Déchets ménagers et assimilés », Fasc. 812
- Isabelle Doussan, « Nuisances agricoles », Fasc. 10
Bulletin d’actualité ; revue bi-mensuelle actualisant le code permanent environnement nuisances.
Sites internet
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/politiques/gestion-des-dechets
Site du ministère de la transition écologique et solidaire. Rubrique sur la gestion des déchets (Politique des déchets, enjeux internationaux, traitement des déchets, recyclage, planification, des déchets aquatiques).
www.ademe.fr: site de l’Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Rubrique Déchets > Déchets municipaux > Des mots et des chiffres.
www.side.developpement-durable.gouv.fr
Portail du Système d’Information Documentaire de l’Environnement (SIDE) produit et animé par le Commissariat Général au Développement Durable. Contient l’ensemble des documents d’information et de communication concernant l’environnement et le développement durable édités par le ministère et ses établissements publics.
www.sinoe.org : SINOE, Base de données sur les déchets (bilans, cartes personnalisées, données chiffrées, évènements...)
http://epp.eurostat.cec.eu.int: site de la Commission européenne, Eurostat
Thème Environnement et énergie > Rubrique Données et/ou Tableaux.
www.andra.fr: site de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
www.amorce.asso.fr : site d’AMORCE, association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des déchets, de l’énergie et des réseaux de chaleur
www.ecoemballages.fr: site de la société Éco-Emballages, créée à l’initiative des industriels de la grande consommation et agréée par le ministre chargé de l’environnement ayant pour mission : d’installer, d’organiser, de superviser et de financer la collecte sélective, le tri et le recyclage des emballages ménagers en France
www.federec.org: Site de la Fédération française de la récupération pour la gestion industrielle de l’environnement et du recyclage, fédération des organisations syndicales de la profession
http://www.fnsa-vanid.org : site de la Fédération Nationale des syndicats de l'assainissement et de la maintenance industrielle
www.aliapur.fr: site de la société de valorisation des pneus usagés
www.fnade.com: site de la Fédération nationale de l’activité du déchet et de l’environnement ; organisation professionnelle représentative des métiers de la dépollution et de l'environnement.
www.zerowastefrance.org: site de Zero Waste France (ex-Centre national d’information indépendante sur les déchets, Cniid), association à but non lucratif agréée pour la protection de l’environnement spécialisée dans la question des déchets municipaux.
Dossiers thématiques, lettre d’information, liens utiles, etc.
www.fne.asso.fr: site France nature environnement qui regroupe 3 000 associations de protection de la nature et de l’environnement sur l’ensemble du territoire métropolitain et ultra-marin français. Rubrique Déchets ; actualités, dossiers, communiqués, revue de presse…
- Enseignant: Ndiaye Patrice
DIPLÔME D'UNIVERSITÉ : INVESTIGATION NUMÉRIQUE PÉNALE
Michel SALA
Principales caractéristiques :
Permettre aux personnes voulant connaitre le droit, les éléments théoriques ainsi que les outils liés au métier d’investigateur numérique en matière pénale.
Institutions professionnelles partenaires :
- UFIN (Union Française de l’Investigation Numérique)
- CNEJITA (Compagnie Nationale des Experts de Justice en Informatique et Techniques Associées)
- AFSIN (Association Francophone des Spécialistes de l’Investigation Numérique)
- Gendarmerie nationale
OBJECTIFS
- Acquisition des bases et des fondamentaux en matière informatique dans le cadre d’une expertise pénale
- Connaissance de la Procédure pénale
- Connaissance des missions, de l’organisation professionnelle et des bonnes pratiques d’un enquêteur numérique
- Acquisition des méthodes et pratiques d’extraction de données post mortem :
- Extraction de données à partir de supports physiques
- Extraction de données à partir de terminaux mobiles
- Extraction de traces internet
- Manipulation d’objets multimédia
- Acquisition des méthodes de fouille de données
SAVOIR FAIRE ET COMPÉTENCES
- Dans le cadre d’une expertise pénale avoir les bonnes pratiques :
- En droit pénal
- La gestion de la preuve
- En extraction de connaissances de type : supports physiques, terminaux mobiles, traces de connexions web et objets miltimédias
- En restitution synthétique en utilisant la fouille de données si nécessaire
Ce test d'une durée de 30 minutes comporte 6 questions ouvertes. Votre rédaction doit être la plus concise possible. Ne faites pas de schéma.
- Enseignant: ABOUKRAT PATRICK
- Enseignant: Herisson Christian
- Enseignant: Laffont Isabelle
- Enseignant: Caradec Isabelle
- Enseignant: Lavigne Jean Philippe
- Enseignant: Schuldiner Sophie
- Enseignant: Domitien Lea
- Enseignant: Gay Veronique
- Enseignant: Jeziorski Eric
DYNAMIQUE SEDIMENTAIRE DES SYSTEMES TERRIGENES ET CARBONATES
Nombre d’ECTS : 5
Type : Obligatoire
Volumes horaires : C : 18h théoriques mais bien plus en réalité!, Terrain : 24h (= 4 Jours)
Pré-requis : Modules Géologie sédimentaire et Tectonique (L2) et Roches sédimentaires et transferts de surface (L3) ou équivalents.
Responsable : Michel LOPEZ
Intervenants : Michel LOPEZ, Flavia GIRARD
Modalités de contrôle des connaissances : CC, comporte 8 notes de TP sur le terrain correspondant à chacune des huit demi-journées de travail et dont la somme comptera pour 2/3 de la note finale, et des contrôles inopinés de 10mn qui compteront pour 1/3 de la note finale.
Attendus : Maîtrise de la sédimentologie de faciès avec un bon niveau d’expertise autant dans le clastique que les carbonates. Savoir analyser les successions de faciès à différentes échelle et contraindre les architectures sédimentaires et les processus associés pour être capable de reconstituer aussi précisément que possible les environnements de dépôt et prédire le partitionnement des faciès dans un cadre économique (réservoirs, couvertures, pièges).
Description : Ce module est une formation approfondie en sédimentologie qui comprend une partie magistrale (cours) et une partie pratique (terrain). Après un cadrage sur les mécanismes de l’enregistrement sédimentaire, les processus hydrodynamique et les figures et structures sédimentaires associées. On passe en revue les différents environnements de dépôts détritiques terrigènes puis carbonatés en balayant le paysage sédimentaire de l’amont vers l’aval.
Pour chaque environnement la démarche comprend une approche géomorphologique des appareils, l’analyse des processus de dépôt associés, l’étude des séquences types et des critères de reconnaissance à différentes échelles, les classifications des différents types d’appareil et enfin leur signature en sismique et diagraphies. Chaque cours est appuyé par la présentation des échantillons les plus remarquables des collections (Nécessité de faire le cours dans la salle de TP Sédimento).
L’assimilation du cours doit être continue et des demi-journées "libres" sont aménagées en conséquence.
Les travaux pratiques sur le terrain suivent au plus près le cours. Ils sont une réelle mise en pratique des notions introduites en cours. Quatre journées (8h00-18h00) sont prévues à cet effet. Il ne s’agit pas d’excursions mais de travaux précis sur des affleurements remarquables, choisis de manière à illustrer au maximum les différents systèmes de dépôt, et pour lesquels un rapport est demandé :
(1) Systèmes lacustres, fluviatiles proximaux et éoliens (Permien-Trias du Bassin de Lodève) ;
(2) Systèmes fluviatiles distaux et systèmes littoraux mixtes (Rhétien-Lias de la bordure sud du Larzac) ;
(3) Système de rampe de tempête et système turbiditique (Ordovicien-Viséen du versant sud de la Montagne Noire) ;
(4) Système de plate-forme carbonatée barrée (Jurassique supérieur, Argelliers).
- Enseignant: Girard Flavia
- Enseignant: Saspiturry Nicolas
4 heures de cours magistraux ont été remplacées par un enseignement avec évaluation progressive des connaissances sur Moodle: chaque chapitre se termine par un test d'auto-évaluation qui vous permet de vérifier la compréhension de notions importantes. Il s'agit d'une évaluation formative: les tests peuvent être répétés plusieurs fois par l'étudiant.
L'ensemble de ces tests sont à valider par l’étudiant sur Moodle en pré-requis avant la séance d'enseignement dirigé.
Nous vous recommandons de voir les cours avant les ED pour que vous en retiriez un maximum de profit. Nous sommes également à votre disposition pour répondre à vos questions concernant la partie en e-learning par l'intermédiaire du forum de discussion.
Le contenu de ce cours fait partie des connaissances requises pour l'évaluation finale de l'UE (examen sur tablette).
La Nomenclature en Chimie Organique est un didacticiel permettant d'appréhender les principales règles de la Nomenclature en Chimie Organique.
Inscription au cours sur demande contacter les auteurs et gestionnaires:
valerie.rolland@umontpellier.fr
marc.rolland@umontpellier.fr
- Enseignant: Rolland Marc
- Enseignant: Rolland Valerie
Le cours "Econométrie" en 3ème année de la Bi-Licence d'Economie-Science Politique prolonge les cours antérieurs de Statistiques.
Le cours est optionnel pour les étudiants, mais il est fortement conseillé pour ceux qui veulent poursuivre en Master d'Economie ou dans le domaine de l'analyse quantitative.
On abordera dans le cours l'estimation et le test d'un modèle économique pour quantifier une relation économique, pour évaluer les effets d'une politique ou pour élaborer une prévision.
On étudiera la méthode d'estimation par moindres carrés dans un modèle de régression multiple. On se focalisera sur les interprétations des résultats des estimations, et sur les tests d'hypothèses. Le cours sera illustré de nombreux exemples d'application que les étudiants pourront faire par eux-mêmes sur des données qui sont disponibles.
Le cours comporte 20 heures de cours magistraux.
Le manuel de référence est le livre de Jeffrey Wooldridge "Intoductory Econometrics - A Modern Approach (7th ed.)" (chapitres 1 à 12). Ce livre est traduit en français sous le titre : "Introduction à l'économétrie - une approche moderne (3ème ed.)". Des traductions en chinois, espagnol ou portugais sont également disponibles.
Pr. Benoît MULKAY
Faculté d'Economie - Université de Montpellier
Août 2023.
- Enseignant: Mulkay Benoit
Ce cours a pour but d’introduire les méthodes d’estimation économétrique sur des données de panels. Celles-ci sont des données observées dans la double dimension individuelle et temporelle. Cette structure de panel permets de tenir compte dans les modèles de l’hétérogénéité non-observée des individus.
On présentera les méthodes d’estimations des modèles linéaires prenant en compte des effets fixes ou aléatoires.
Un chapitre important du cours sera consacré à l’estimation des modèles dynamiques qui nécessitent des méthodes appropriées basée sur les variables instrumentales et la méthode des moments généralisée.
Références :
Colin CAMERON et Pravin K. TRIVEDI : Microeconometrics : Methods and Applications, Cambridge University Press, 2005.
Manuel ARELLANO : Panel Data Econometrics, Oxford University Press, 2003.
Badi H. BALTAGI : Econometric Analysis of Panel Data (4th edition), John Wiley and Sons, 2008.
Colin CAMERON et Pravin K. TRIVEDI : Microeconometrics Using Stata (Revised edition), Stata Press, 2010.
Brigitte DORMONT : Introduction à l’économétrie des données de panel, Paris : CNRS Edition, 2002.
Cheng HSIAO : Analysis of Panel Data (2nd edition), Cambridge University Press, 2003.
George G. JUDGE, William E. GRIFFITHS, R. Carter HILL, Tsoung-Chao LEE : The Theory and Practice of Econometrics, John Wiley and Sons, 1980.
Alain PIROTTE : Econométrie des Données de Panel : Théorie et Applications, Economica, 2011.
Patrick SEVESTRE : Econométrie des données de panel, Paris : Dunod, 2002.
Jeffrey M. WOOLDRIDGE : Econometric Analysis of Cross Section and Panel Data, (2nd edition), MIT Press, 2010.
Chapitre 0 (2 h). Bancassurance : définitions, acteurs, produits, enjeux.
Chapitre 1 (2 h). Fondements mathématiques — L’Intérêt (Devolder, chap. 1).
Chapitre 2 (3 h). Typologie des risques et cadre institutionnel (Hull, ch. 1–4).
Chapitre 3 (5 h). Grecques en finance : mesures de sensibilité et couverture.
Chapitre 4 (8 h). Mesures quantitatives du risque : VaR et Expected Shortfall (ES).
- Enseignant: Michel Sandrine
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Determine strategic planning elements and concepts to support the short-, medium-, and long-term goals of the organization. |
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Apply strategic concepts in the creation of a viable strategic plan that identifies, prioritizes, and executes business and technology projects. |
- Enseignant: Auge Bernard
- Enseignant: Vernhet Alexandre
- Enseignant: Solassol Jerome
- Enseignant: Wisniewski Christelle
Temps en EAD en autonomie à partir de Capsule issue du MOOC Concepts et Méthodes en épidémiologie - Arnaud Fontanet & Vidéo Youtube: Comment se fait la randomisation dans les essais cliniques
Lien: https://www.youtube.com/watch?v=KqQc_0L3oas
Vous trouverez dans ce cours les documents de préparation pour les 3 TD et l'explication des devoirs à rendre.
Pour l'ED 1. Traumatologie des tissus durs: vous aurez à rendre 1 power point et un fichier word. Il faudra également imprimer les fichiers word et le donner aux enseignants le jour du TD
ED 2. Traumatologie tissus parondontaux : vous aurez à rendre 1 power point et un fichier word. Il faudra également imprimer les fichiers word et le donner aux enseignants le jour du TD
ED 3. Complications tardives des traumatismes : vous aurez à rendre 1 power point et un fichier word. Il faudra également imprimer les fichiers word et le donner aux enseignants le jour du TD
- Enseignant: Joseph Clara
- Enseignant: Moulis Estelle
- Enseignant: Slimani Amel
- Enseignant: Chaumont Dubel Severine
- Enseignant: Duporte Geoffroy
- Enseignant: Escande Aurelie
- Enseignant: Monziols Guillaume
- Enseignant: Visier Laurent
- Enseignant: Duporte Geoffroy
- Enseignant: Monziols Guillaume
- Enseignant: Oiry Cuq Catherine
- Enseignant: Passerieux Emilie
- Enseignant: Collart Dutilleul Pierre Yves
- Enseignant: Moubri Menage Karina
- Enseignant: Philibert Pascal
- Enseignant: Escande Aurelie
- Enseignant: Monziols Guillaume
- Enseignant: Wisniewski Christelle
- Enseignant: Le Gallic Lionel
- Enseignant: Mary Sophie
- Enseignant: Moubri Menage Karina