LEÇON n°1 INTRODUCTION

Cette année, je n'ai pas organisé mon cours de la même façon que l'année dernière. L'Introduction qui a duré 3 heures a consisté à vous présenter une matière qui l'an dernier était développée en deux leçons de 3 heures chacune. C'est pour cette raison que je suis allé plus vite. Je vous mets ma base écrite pour vous permettre de vous y retrouver plus facilement. Ainsi, les étudiants qui suivent les TD pourront y accéder plus facilement. Avec l'enseignement à distance, tout est plus compliqué pour les étudiants et pour les enseignants. Il faut donc nous entr'aider et voilà pourquoi je vous partage ces notes de cours qui ne remplacent pas le cours mais qui sont destinées à vous faciliter le travail !

Cette année, le plan de l'introduction était divisé en deux titres : TITRE 1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU DROIT FISCAL divisé en trois chapitres : 1 les grands principes du droit fiscal, 2 les autres principes et 3 les classifications fiscales (correspond au fichier LEÇON 1). TITRE 2 LES SOURCES DU DROIT FISCAL divisé en deux chapitres : 1 les sources internationales et 2 les sources internes (correspond au fichier leçon 2)

Voici mon deuxième titre de l'introduction intitulé les sources du Droit fiscal