Bonjour,
Ainsi que vous en avez été informés par le Doyen, tous les cours de ce 5 novembre sont annulés en raison du blocage de la Faculté.
Dans ces conditions, je ne prévois pas de visioconférence de remplacement mais je déposerai dans la semaine qui vient, sur Moodle, le support écrit correspondant aux éléments dont nous devions traiter ce matin en Système contentieux de la CEDH, à savoir la fin des conditions d'application et critère de renversement de la présomption Bosphorus et le récapitulatif introductif sur les conditions spécifiques de recevabilité s'imposant aux requêtes individuelles.
À noter que pour les étudiants qui n'ont pas la matière en TD, ces éléments pourront donner lieu à QRC à l'examen.
Je reviendrais vers vous, si les troubles sociaux empêchent la tenue du partiel prévu ce samedi 7 novembre.
Bien cordialement
C. Picheral