Bonjour Cécile,
La description de la prise en charge n’est pas suffisamment précise pour permettre de conclure sur les modalités de facturation qui lui sont applicables.
De manière générale, une consultation est comptabilisée à travers l'acte CCAM correspondant. Par conséquent, en l'absence de détails supplémentaires, une seule intervention doit être retenue.
Toutefois, la lecture de la circulaire relative à la gradation des soins laisse planer une incertitude sur l'interprétation des règles de dénombrement.
Des discussions sur ce sujet sont en cours sur le forum Agora, mais elles n’ont, à ce jour, pas abouti à une réponse claire. Selon l’interprétation actuelle de l’instruction sur la gradation des prises en charge ambulatoires, les modalités de prise en charge varient d’un établissement à l’autre.
On peut supposer qu’une réponse claire sera apportée à ce sujet à l’occasion des contrôles menés par l’assurance maladie...
Bien cordialement,
Florence Perrin