Bonjour,
Je vous transmets quelques informations et précisions sur les examens à venir en Système contentieux de la CEDH.
I - Pour tous les étudiants, le programme d’examen est plus réduit que celui traité en cours. Les questions que vous êtes dispensés de réviser sont identifiées en vert dans un document que vous trouverez dans l’espace dédié au cours sur Moodle, sous la dénomination Programme d’examen 2023-2024. Attention, certaines de ces « exemptions » ne bénéficient – en ce qui concerne le fonctionnement du système de la Convention – qu’aux étudiants qui n’ont pas la matière en TD. En ce cas, le document l’indique expressément. Soyez vigilants !
II - Pour les étudiants qui ont la matière en TD, l'épreuve a lieu le jeudi 21 décembre en amphi D, 1er étage du bâtiment 1 (convocation à 8 heures). Elle dure trois heure à compter de l'ouverture du sujet et consiste en un commentaire d'arrêt.
- Il s'agira donc, en introduction, de résumer les faits et la procédure, d'identifier le ou les problèmes de droit dont la Cour traite dans l'extrait, de dégager l'intérêt ou l'apport de l'arrêt à cet égard.
- Le plan, par sa construction et ses intitulés, doit rendre compte des solutions et des raisonnements du juge et de ce fait, un déséquilibre dans le volume des deux parties du commentaire est admissible, quand il est impliqué par l'arrêt.
- Chacune des deux parties (I/II) doit comporter deux sous-parties (A/B), qui doivent elles-mêmes être subdivisées en deux points (1/2) sauf si les motifs développés par la Cour ne le permettent ou ne le justifient pas.
- L’arrêt à commenter portera nécessairement sur une ou plusieurs des questions qui ont été spécifiquement approfondies en TD mais il pourra aussi aborder parallèlement des points qui ont seulement été vus en cours.
- La CEDH est un document autorisé à l'examen, mais elle n'est pas nécessairement des plus utiles pour un commentaire qui suppose avant tout de connaître la jurisprudence.
III – Enfin, pour les étudiants qui n'ont pas la matière en TD, l'épreuve a lieu le mercredi 10 janvier 2024 en amphi C, 1er étage du bâtiment 1 (convocation à 10h30 heures). Elle dure 1h30 à compter de l'ouverture du sujet et consiste en six questions de cours à réponse courtes (QRC).
- Leur objet pourra être extrêmement précis et correspondre par exemple à un 1) ou 2) dans le plan général de cours.
- La jurisprudence pertinente devra être citée.
- Un nombre de lignes maximum vous sera indiqué dans le sujet. Tout dépassement de plus d'une à deux lignes sera sanctionné, en fonction de son ampleur, par le retrait d'un demi-point à un point sur la note obtenue à la question concernée.
- Le nombre de points attribué à chaque question sera également indiqué dans le sujet.
- A titre subsidiaire (par exemple pour compenser une impasse sur une des QRC), vous aurez la faculté de répondre à des questions du type VRAI/FAUX. A ce titre, aucune argumentation n’est requise ni ne sera prise en compte : il suffira d’identifier sur votre copie le numéro de la question subsidiaire traitée et indiquer VRAI ou FAUX. Chaque bonne réponse peut rapporter un demi-point supplémentaire. Il y a six questions subsidiaires au total, entre lesquelles vous êtes libre de choisir. En cas d’erreur dans une ou plusieurs réponses, il n’y aura aucune conséquence sur la note obtenue avec les QRC: seul le nombre de points supplémentaires sera impacté et éventuellement anéanti.
- Quelle que soit leur nature (QRC ou VRAI/FAUX), les questions balaient la totalité du programme d'examen.
- Pour cette épreuve aussi, la CEDH est un document autorisé.
En vous souhaitant bon courage dans vos révisions,
Cordialement
C. Picheral