Régimes matrimoniaux M1 Pr. S. Cabrillac 2024/2025 documents de cours et de travaux dirigés
Aperçu des sections
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Chères étudiantes, chers étudiants,
Dans la séance 4 de travaux dirigés, le studio de rapport a été acheté par Yves. Les tableaux ont été achetés par Rémy avec les revenus du studio. Enfin, concernant la facture relative au studio, il s’agit bien du studio de rapport acheté par Yves (et non pas une facture concernant « le studio DE Rémy »).
En vous adressant nos excuses pour cette coquille!
Vous souhaitant un bon week-end,
L’équipe pédagogique
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Chères étudiantes, chers étudiants,
Vous trouverez ci-joint la correction détaillée de la séance 2 ainsi que la note de connaissance relative à la sanction des actes de gestion réalisés par un époux sur les biens de son conjoint.
Bonne lecture et bonne semaine à vous,
L'équipe pédagogique
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Chères étudiantes, chers étudiants,
Voici la correction proposée pour la séance 3 relative à l'actif.
En vous souhaitant une bonne lecture et de bonnes vacances !
L'équipe pédagogique,
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Chère Promotion
A votre demande et en raison de votre semaine surchargée, la préparation de la séance 6 n'aura pas à être rédigée : seuls seront demandés
- les calculs
- les qualifications nécessaires (à mentionner uniquement le résultat et la référence des fondements, sans explication rédigée expliquant les fondements)
- la référence fondant les récompenses calculées
Merci de corriger les deux coquilles suivantes dans l'énoncé de la séance 7
- « Compte épargne au nom de madame 17 000 euros, alimenté
par les revenus de [sa maison de Carcassonne : à supprimer] l'appartement de Carnon » ;
- « Impôt foncier de la propriété de [la maison de Carcassonne : à supprimer] de l'appartement de Carnon : 2376 euros » ; idem
En vous souhaitant une belle semaine de repos et de travail, l'équipe pédagogique - « Compte épargne au nom de madame 17 000 euros, alimenté
par les revenus de [sa maison de Carcassonne : à supprimer] l'appartement de Carnon » ;
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Chères étudiantes, chers étudiants,
Vous trouverez ci-joint la correction de la séance 4 et le coup de coeur proposé !
En vous souhaitant une bonne semaine et de bonnes séances de TD !
L'équipe pédagogique,
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Chères étudiantes, chers étudiants,Pour rappel la séance 6 n'a pas à être intégralement rédigée et vos préparations peuvent être dactylographiées (ordinateur).
Restant à votre disposition au besoin et vous souhaitant un bon week-end,
L'équipe pédagogique,
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Chères étudiantes, chers étudiants,
Concernant l'énoncé de la séance 7 de travaux dirigés, veuillez considérer qu'au jour de la liquidation les partitions originales sont estimées à une valeur de 4 000 euros.
Restant à votre disposition pour toute demande de votre part,
Bonne semaine à vous !
L'équipe pédagogique
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Chères étudiantes, chers étudiants,
Vous trouverez dans ce dossier la proposition de correction de la séance 7 et le coup de la séance que nous vous recommandons vivement !!
Bonnes révisions à vous et bon courage pour vos différentes épreuves !
L'équipe pédagogique,
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Chères étudiantes, chers étudiants,
Dans l’énoncé de la séance 8, il est indiqué que l’épouse était propriétaire d’un livret au jour du mariage de 100 000 euros. Dans la liste des biens présents au jour de la liquidation, l’énoncé indique également un compte débiteur de madame de 4000 euros.
Il convient ici de considérer qu'il existe deux comptes :
- le livret créditeur de 100 000
- le compte au nom de l'épouse débiteur de 4 000
En vous souhaitant une bonne préparation et un bon week-end,
L'équipe pédagogique
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Chères étudiantes, chers étudiants,
Pour la séance 9 de TD, pour l'exercice 1 seule les hypothèses de la séparation de biens et de la communauté universelle sont à étudier.
En vous souhaitant de bonnes préparations !
L'équipe pédagogique,
(Merci d'informer les étudiants qui rencontrent des difficultés d'accès à Moodle).
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Chères étudiantes, chers étudiants,
En raison de quelques difficultés soulevées par certains d'entre vous, voici un tableau récapitulatif sur l'étendue de l'obligation à la dette sous le régime de la communauté légale.
N'hésitez pas à consulter l'ouvrage pour plus de précisions en cas de doute !
En vous souhaitant de bonnes révisions !
L'équipe pédagogique,
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Chères étudiantes, chers étudiants,
Vous trouverez dans ce dossier la proposition de correction de la séance 9 relative à la séparation de biens et les deux documents proposés au titre des coups de coeur de la séance que nous vous conseillons vivement !
En vous souhaitant bon courage pour vos révisions et la préparation de votre dernière séance de TD en régimes matrimoniaux !
L'équipe pédagogique,
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Chères étudiantes et chers étudiants,
Pour vous aider à surmonter le stresse que vous procurent les Régimes Matrimoniaux et contribuer au mieux à votre réussite lors de votre examen terminal, nous organiserons (Mme ANIEL et M. LE LEUCH) une séance complémentaire et facultative pour vous permettre de poser toutes vos dernières questions !
Au regard de votre planning d'examen et des dernières séances de TD qui se tiennent cette semaine, le seul créneau possible est vendredi 13 décembre de 14h30 à 16h00 !Une seule et même séance sera organisée pour les 4 promotions (en principe aucune d'entre vous n'a de cours sur ce créneau). Nous vous communiquerons l'amphithéâtre depuis lequel nous dispenserons la séance dans la semaine.
Premièrement, merci de répondre au sondage suivant pour avoir une idée du nombre d'étudiants présents en présentiel et à distance (précision : à distance, la qualité sera moindre puisque retransmise sur Zoom avec toutes les complications pour la visibilité sur le tableau de l'amphi, la qualité du son etc.)
Deuxièmement, nous mettons en place un drive (cliquez sur "drive") sur lequel vous pouvez poser vos questions ou émettre vos souhaits pour cette séance. Aussi évitez les doublons sur le drive ! Suivant le nombre de requête nous adapterons le contenu de la séance. Evidemment, toutes les requêtes ne pourront pas être traitées s'il y en a "trop".
Nous restons à votre disposition pour toute demande de votre part !
Bon courage à tous,
L'équipe pédagogique, -
Chère étudiantes, chers étudiants,
Vous trouverez un nouveau sujet pour vous entrainer. La correction sera publiée ultérieurement...
Pensez à réaliser ce sujet en condition d'examen (en 3H et rédaction intégrale) puisqu'il s'y prête ! La répétition est le meilleur moyen de vous conformer à la difficile gestion du timing pour cette épreuve.
Bon courage à vous et bonnes révisions !
L'équipe pédagogique