Résumé de section

  • Sujets d'examen sur cette leçon : 

    1°) Le BP avec 4 éléments à retenir

    §1 les deux volumes du BP, voir pages 2 et 3 du document suivant

    §2 les deux sections du BP, selon les différents niveaux, critères de distinction des deux sections.

    §3 la distinction entre les opérations réelles et les opérations d'ordre

    §4 la date limite de vote du BP, avant 2012, depuis 2012, en cas d'élections, pour les années CIVID (2020 et 21)

    2°) Les deux calendriers modernes

    §1 le calendrier anticipé : 

    a) objectif, b) avantages c) inconvénients.

    §2 le calendrier vertueux : 

    a) objectifs, b) inconvénients, c) inconvénients.

    La RAR n'est pas au programme.

    • MAQUETTE DU BP VOTÉ PAR NATURE POUR LES COMMUNES Fichier

      Voici la maquette du budget des communes voté par nature extrait de la M1, instruction applicable aux communes pour l'année 2022. Aux pages 2 et 3, vous pouvez voir l'inventaire complet des éléments du BP : volume 1 divisé en trois parties et volume 2 divisé en 4 parties.