annonce TD 5
Chers Etudiants,
Comme vous l’avez constaté le cours a pris un peu de retard sur le déroulement des travaux dirigés et la séance 5 à réaliser pour la semaine prochaine va aborder des points qui n’ont pas encore été traités en cours. En principe, nous allons rattraper ce décalage et ce sera donc la seule fois.
Pour traiter cette séance, en plus des points déjà abordés dans le cours sur la réserve, vous aurez à étudier et à appliquer les articles 919 et 922 du Code civil. Je vais donc vous laisser découvrir par vous-même ces deux dispositions (ce sera un exercice sur la voie de l’autonomie qui sera la vôtre dès le printemps 2025).
En revanche, l’énoncé est le suivant : « Pour chacune des hypothèses, déterminez la réserve et la quotité disponible et indiquez s’il faudra ou non réduire les libéralités ». Aussi, pour cette séance, il n’est donc pas exigé (et donc attendu de vous) de procéder, lorsque cela serait nécessaire, au calcul de la réduction. Seule l’existence de libéralités réductibles doit être signalée. En effet, pour vous permettre d’approfondir chaque étape et de la maîtriser parfaitement avant de passer à l’étape suivante, le calcul de la réduction ne sera étudié qu’en séance 6. Il sera néanmoins présenté dans la version écrite de la correction diffusée sur moodle pour vous fournir un exemple supplémentaire de corrigé, sur lequel vous pourrez vous appuyer pour préparer la séance 6.
Avec tous mes encouragements
S. Cabrillac